Le Relais de Saint Preuil Site Officiel

Mentions légales

Mentions légales

Edition

Le site Internet « www.relais-de-saint-preuil » avec l’extension .fr et ceux avec toute autre extension ci-dessous appelés collectivement et individuellement le site Internet sont édités par Le Relais de Saint Preuil, demeure de charme gérée en nom propre par Christine et Jean-Luc Montembault, Lieu-dit Chez Rivière, 16130 SAINT PREUIL, inscrit au RCS d’Angoulême sous le n° 453 731 465.

Directeur de la publication

Monsieur Jean-Luc MONTEMBAULT

Responsabilité éditoriale

La responsabilité éditoriale est assurée par le Relais de Saint Preuil. Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, merci de nous écrire.

Conception et réalisation du site

Le site a été conçu et réalisé par l’EURL Pro Service Office, située Place Pierre Frapin - 16130 SEGONZAC.

Hébergement du site

L’hébergement est assuré par la société OVH, SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 – Code APE 721Z, située 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France

Haut de page

Formalités de déclaration auprès de la CNIL

Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, le site Internet « www.relais-de-saint-preuil.com » a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.

Droit d’accès, de modification, et de suppression

Conformément aux articles 26, 34 à 38 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de suppression et d’opposition au traitement de vos données personnelles et à leur utilisation à des fins de prospection. Vous pouvez exercer vos droits en écrivant au webmaster

Ces données nominatives ne feront pas l’objet de communications extérieures autres que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires, ou à la demande d’une administration ou d’une autorité judiciaire.

Cookies

Les cookies sont des petits fichiers textes qui peuvent être utilisés par les sites Web pour rendre l’expérience utilisateur plus efficace.

La loi stipule que nous ne pouvons stocker des cookies sur votre appareil que s’ils sont strictement nécessaires au fonctionnement de ce site. Pour tous les autres types de cookies, nous avons besoin de votre permission.

Ce site utilise différents types de cookies. Certains cookies sont placés par les services tiers qui apparaissent sur nos pages.

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site Web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l’accès aux zones sécurisées du site Web. Le site Web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Les cookies de préférences permettent à un site Web de retenir des informations qui modifient la manière dont le site se comporte ou s’affiche, comme votre langue préférée ou la région dans laquelle vous vous situez.

Les cookies statistiques aident les propriétaires du site Web, par la collecte et la communication d’informations de manière anonyme, à comprendre comment les visiteurs interagissent avec les sites Web.

Le site Internet « www.relais-de-saint-preuil.fr » n’utilise pas de dispositif qui permette de reconnaître un usager lors de ses différentes connexions.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du site Internet « www.relais-de-saint-preuil.fr » relève de la législation française relative au droit d’auteur, au droit des marques et plus généralement au droit des propriétés intellectuelle et industrielle.

Sans que cette liste soit exhaustive, toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, utilisation non commerciale,… ainsi que tout transfert pour quelque cause et de quelque manière que ce soient vers un autre site de tout ou partie des éléments composant le site Internet « www.relais-de-saint-preuil.fr » sont interdits, sauf autorisation expresse et préalable du Relais de Saint Preuil à demander par courrier à l’adresse indiquée plus haut.

Conformément à la législation en vigueur, seule une utilisation à des fins strictement privées est autorisée.

Cette interdiction vaut quel que soit le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification, et quelle qu’en soit la durée (dans la limite de la protection légale des éléments reproduits).

De manière générale, le Relais de Saint Preuil ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’utilisation interdite des informations ou de tout autre élément délivrés sur le site Internet « www.relais-de-saint-preuil.fr ».

Liens hypertextes

Les liens hypertextes présents sur le site Internet « www.relais-de-saint-preuil.fr » orientant les internautes vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité du Relais de Saint Preuil quant au contenu de ces sites et des sites vers lesquels de nouveaux liens pourraient renvoyer.

Toute personne physique ou morale souhaitant établir un lien hypertexte pointant vers le site Internet « www.relais-de-saint-preuil.fr », doit préalablement obtenir l’autorisation expresse et préalable du Relais de Saint Preuil à demander par courrier à l’adresse indiquée plus haut.

Responsabilité

Le Relais de Saint Preuil n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant l’utilisation de tout ou partie de son site Internet « www.relais-de-saint-preuil.fr ».

En aucun cas, le Relais de Saint Preuil ne peut être tenu pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la nature, découlant de l’utilisation de son site Internet « www.relais-de-saint-preuil.fr » ou au contraire de l’impossibilité d’y accéder.

Le Relais de Saint Preuil se réserve le droit de suspendre et/ou arrêter la diffusion du site Internet « www.relais-de-saint-preuil.fr », de façon unilatérale, sans préavis, et sans que sa responsabilité puisse être recherchée de quelque manière et pour quelque cause que ce soient.

Modification des mentions légales

Le Relais de Saint Preuil se réserve le droit de modifier de façon unilatérale et sans préavis les présentes mentions légales et invite les internautes à les consulter régulièrement afin qu’ils se tiennent informés des éventuelles modifications apportées.

Mentions légales mises à jour le 1er octobre 2014

Haut de page

 

Mentions légales - Déclaration auprès de la CNIL - Propriété intellectuelle